- portée de la protection
- объём правовой охраны
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Protection du travailleur isole — Protection du travailleur isolé La Protection du Travailleur Isolé est un dispositif utilisé par les travailleurs isolés du regard ou de la proximité d un tiers (sur les sites dangereux ou pour les veilleurs de nuit). Il s agit d un appareil… … Wikipédia en Français
PROTECTION DES ESPÈCES — L’expression d’une volonté de protection de la nature est relativement récente dans l’histoire des sociétés humaines. Si l’on adopte comme critère principal la mise en place d’aires protégées – réserves ou parcs naturels – on en relève les… … Encyclopédie Universelle
Protection electrique — Protection électrique Le fait est que l électricité est une énergie : invisible, inodore, inaudible et, d une puissance redoutable. Elle l est d autant plus qu elle est incontrôlée. Par exemple dans la nature, pour ne parler que de notre… … Wikipédia en Français
Protection du travailleur isolé — Mise au point préalable : le titre protection du travailleur isolé est une mauvaise formulation car aucun des dispositifs évoqués ci dessous ne protège le travailleur isolé ! En réalité il faut parler de DATI : Dispositif d Alarme… … Wikipédia en Français
Protection juridique de l'espèce humaine — La protection juridique de l espèce humaine est une question d ordre bioéthique qui concerne l avenir de l espèce humaine elle même. Elle consiste à accorder des droits non tellement à la personne physique, c est à dire à l individu en tant que… … Wikipédia en Français
Protection électrique — L électricité est une énergie dangereuse : invisible, inodore, inaudible et d une puissance redoutable. Elle l est d autant plus lorsqu elle est incontrôlée. Par exemple dans la nature, pour ne parler que de notre planète, la fée électricité … Wikipédia en Français
Loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet — Loi Création et Internet Loi Création et Internet Titre Loi n°2009 669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Abréviation LCI Pays France Type … Wikipédia en Français
Mandat de protection future — Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Absence, Disparition, Mort … Wikipédia en Français
Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France — Contexte général Champs d’action Patrimoine Zone d’influence France … Wikipédia en Français
La Société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France — Société pour la protection des paysages et de l esthétique de la France La Société pour la Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France (SPPEF) est la plus ancienne association nationale de défense du patrimoine. Fondée en 1901, elle a … Wikipédia en Français
La Société pour la Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France — Société pour la protection des paysages et de l esthétique de la France La Société pour la Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France (SPPEF) est la plus ancienne association nationale de défense du patrimoine. Fondée en 1901, elle a … Wikipédia en Français